Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUASOUND
Numéro de dépôt :
1563451
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/1999
Présentation de la marque AQUASOUND
Déposée le 28 novembre 1989 par LANTRUA Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUASOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASOUND est expirée depuis le 28 novembre 1999.
LANTRUA Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20